Déposée le 8 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZENBAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROZENBAL FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Courtine - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 248 499 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146716.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2022.
ROZENBAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ROZENBAL , VITNETT' , ROZENBAL
ROZENBAL FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Courtine - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 342248499
BRANDSTORMING - 11 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 6 octobre 2008 - Changement de nature juridique n°482203 - Publication au BOPI 2008-10-06
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Inscription le 22 février 2012 - Changement de dénomination n°569991 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490394 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Désinfectants à usage hygiénique, désodorisants, produits pour la purification de l'air. Cintres pour vêtements ; caillebotis en bois ou matière plastique ; corbeilles en matière plastique ; crochets de portemanteaux ; housses pour vêtements ; pinces à linge ; boîtes en bois ou matière plastique ; bouchons de bouteille ; casiers à bouteilles, corbeilles non métalliques, récipients d'emballage, en matière plastique ; manches à balais, tringles de rideaux, tous ces produits non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; gants de ménage ; balais, chiffons dépoussiérants, serpillières.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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